Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Nuits romantiques
HUVÉ Cyril Gérard François

Numéro de dépôt :
99775142
Date de dépôt :
15/02/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
15/02/2009

Présentation de la marque Nuits romantiques

Déposée le 15 février 1999 par HUVÉ Cyril Gérard François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « Nuits romantiques » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-13 du 26 mars 1999.

Le déposant est HUVÉ Cyril Gérard François, domicilié(e) 93 rue LEPIC, 75018 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HUVÉ Cyril - France.

La marque Nuits romantiques a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99775142.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Nuits romantiques est expirée depuis le 15 février 2009.

HUVÉ Cyril Gérard François a également déposé les autres marques suivantes : ORCHESTRE DES TEMPS ROMANTIQUES


HUVÉ Cyril Gérard François - 93 rue LEPIC, 75018 PARIS - France


HUVÉ Cyril - France


Inscription le 18 août 1999 - Action en revendication de propriété n°283331 - Publication au BOPI 1999-08-18

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-30

Publication - Publication le 26 mars 1999 au BOPI 1999-13

Organisation d'un festival de musique. Production de spectacles, organisation et conduite de colloques et de cours publics d'interprétation. Supports d'enregistrements magnétiques et numériques, disques acoustiques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.